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Modèle 1
Géorisques
Plan cadastre
Pack Urbanisme complet (Certificat d’urbanisme, note de renseignement d’urbanisme, ERP, document de synthèse Basol, Basias, ICPE, information DPU, DP Safer, certificats d’alignement, numérotage, non péril, assainissement, carrière, hygiène et salubrité…)
Etat civil
Etat/pré Etat daté (relance du syndic en un clic)
BODACC
DIA

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